Déposée le 3 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAIENCERIE LALLIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLAM à MOUSTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-15 du 11 avril 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAIENCERIE LALLIER domicilié(e) QUARTIER SAINT-JEAN, 04360 MOUSTIERS-STE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 541 300 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAIENCERIE LALLIER SARL - France.
La marque FLAM à MOUSTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38
Publication - Publication le 11 avr. 1997 au BOPI 1997-15
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Verrerie, porcelaine et faïence destinées aux Arts de la table et de la décoration. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir: nappe, napperon, linge de bain (à l'exception de l'habillement) Tissus à usage textile, couverture de lit ou de table
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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