Déposée le 27 juillet 1999 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ESPACE »
Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) Universal House - SHANNON – CO. CLARE - Irlande.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED, Marc OSINA, Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel - 92854 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAGOR IRELAND LIMITED, Société de droit irlandais - Universal House - SHANNON – CO. CLARE - Irlande
FAGOR IRELAND LIMITED, Marc OSINA, Directeur - 7, rue Henri Becquerel - 92854 - RUEIL-MALMAISON CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01
Inscription le 10 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°436921 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 10 juillet 2006 - Changement de dénomination n°436922 - Publication au BOPI 2006-07-10
Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2009 n°2408644 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-05-28
Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16
Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19
Lave-linge, lave-vaisselle, machine lavante-séchante machines à essorer, à repasser, variateurs de vitesse, pompes, turbines, souffleries (parties de machines) compresseurs, notamment groupes moto-compresseurs pour appareils et installations frigorifiques ; appareils, dispositifs et organes, mécaniques ou électromécaniques pour la programmation de cycles de machines et notamment de machines à laver ; broyeurs d'ordures pour cuisines. Appareils et installations de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, leurs parties constitutives à savoir bandeaux de commande, régulation, signalisation, réglage, électriques, électroniques, électromécaniques ; réfrigérateurs et congélateurs ; plaques, tables et appareils de cuisson, plaques chauffantes, cuisinières, fours, rôtissoires, gaufriers, grils, friteuses, radiateurs électriques ; éviers ; hottes, blocs filtrants, filtres ; appareils et installation de séchage, de ventilation, de climatisation, humidificateurs et purificateurs d'air, sèche-linge, lavante-séchante.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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