Marque expirée - Marque en non vigueur

AVANCE
FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais enregistrée au Registre des Sociétés de DUBLIN

Numéro de dépôt :
1365579
Date de dépôt :
28/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2016

Présentation de la marque AVANCE

Déposée le 28 juillet 1986 par la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVANCE »

Le déposant est la société étrangère FAGOR IRELAND LIMITED domicilié(e) WIL HOUSE, SHANNON BUSINESS PARK, SHANNON – CO. CLARE,IRELAND (dossier no 2317862) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 365 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGOR IRELAND LIMITED Mr Marc OSINA Directeur domicilié(e) 7, rue Henri Becquerel,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2317862) - 92500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AVANCE est expirée depuis le 28 juillet 2016.

FAGOR IRELAND LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : "Vedette mérite votre confiance" , ATLANTIC , MALICE , CRACKY , QUICKFOUR , , DE DIETRICH , AVANCE , REFLET , PREFERENCE


FAGOR IRELAND LIMITED Société de droit irlandais enregistrée au Registre des Sociétés de DUBLIN - WIL HOUSE, SHANNON BUSINESS PARK, SHANNON – CO. CLARE,IRELAND (dossier no 2317862) - XX - SIREN 365403


FAGOR IRELAND LIMITED Mr Marc OSINA Directeur - 7, rue Henri Becquerel,92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2317862) - 92500 - France


Renouvellement sans limitation n°2073175 - Publication au BOPI 1996-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-42

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317862 - Publication au BOPI 2006-06-23

Inscription le 24 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50904 - Publication au BOPI 1991-01-24

Inscription le 17 septembre 2008 - Changement d'adresse n°480848 - Publication au BOPI 2008-09-17

Inscription le 6 août 1996 - Changement d'adresse n°207258 - Publication au BOPI 1996-08-06

Inscription le 6 août 1996 - Transmission totale de propriété n°207257 - Publication au BOPI 1996-08-06

Inscription le 31 mars 1992 - Transmission de propriété n°61780 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428318 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428319 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 7 septembre 2006 - Changement d'adresse n°439860 - Publication au BOPI 2006-09-07

Inscription le 14 février 2006 - Changement de dénomination n°428320 - Publication au BOPI 2006-02-14

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625556 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 19 mars 2015 - Changement d'adresse n°644845 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-19

Tous appareils électro-ménagers et meubles de cuisines.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.