Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FAGES Ghislaine
/
TOU'BETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOU'BETE
FAGES Ghislaine

Numéro de dépôt :
99816242
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque TOU'BETE

Déposée le 7 octobre 1999 par FAGES Ghislaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOU'BETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est FAGES Ghislaine, domicilié(e) 8 Avenue des Châteaupieds, 92500 Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAGES Ghislaine - France.

La marque TOU'BETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOU'BETE est expirée depuis le 7 octobre 2009.


FAGES Ghislaine - 8 Avenue des Châteaupieds, 92500 Rueil-Malmaison - France


FAGES Ghislaine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

- nourriture pour animaux de compagnie - laisses-colliers - livraison de marchandises à domicile.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.