FACOSA
Présentation de la marque FACOSA
Déposée le 4 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FACOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « FACOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FACOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACOSA est expirée depuis le 4 novembre 1997.
FACOSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15