Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEZ VOUS
Monsieur Fabrice TOUZALIN

Numéro de dépôt :
4593314
Date de dépôt :
24/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2029
CHEZ VOUS de Fabrice TOUZALIN

Présentation de la marque CHEZ VOUS

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2019 par monsieur Fabrice TOUZALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Fabrice TOUZALIN domicilié(e) 7 Cité Eperon - 97450 - Saint Louis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lynda TOUZALIN domicilié(e) 7 Cité Eperon - 97450 - Saint Louis - France.

La marque CHEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4593314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ VOUS arrivera à expiration en date du 24 octobre 2029.


Monsieur Fabrice TOUZALIN - 7 Cité Eperon - 97450 - Saint Louis - France


Madame Lynda TOUZALIN - 7 Cité Eperon - 97450 - Saint Louis - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Inscription le 8 octobre 2020 - Rejet partiel n°797426 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services hôteliers ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.