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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRICATION DE MONTRES NORMANDES Unipersonnelle
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(Marque figurative)
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
FABRICATION DE MONTRES NORMANDES SARL Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3619165
Date de dépôt :
22/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Marque figurative de FABRICATION DE MONTRES NORMANDES Unipersonnelle

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRICATION DE MONTRES NORMANDES Unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FABRICATION DE MONTRES NORMANDES Unipersonnelle domicilié(e) 8 rue de Campigny,27800 BRIONNE - 27800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 489 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FABRICATION DE MONTRES NORMANDES SARL Unipersonnelle - 8 rue de Campigny,27800 BRIONNE - 27800 - France - SIREN 483489175


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait total n°495755 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Métaux précieux et leur alliages ou produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.