Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSPORTE – P@SSPORTE PASSPORTES – P@SSPORTES
M. FABRE Gilles

Numéro de dépôt :
4086036
Date de dépôt :
22/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/04/2024
PASSPORTE – P@SSPORTE PASSPORTES – P@SSPORTES de FABRE Gilles

Présentation de la marque PASSPORTE – P@SSPORTE PASSPORTES – P@SSPORTES

Déposée le 22 avril 2014 par monsieur FABRE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PASSPORTE – P@SSPORTE PASSPORTES – P@SSPORTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est monsieur FABRE Gilles domicilié(e) 55 Boulevard Lannes - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FABRE Gilles domicilié(e) 55 Boulevard Lannes - 75116 - PARIS - France.

La marque PASSPORTE – P@SSPORTE PASSPORTES – P@SSPORTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPORTE – P@SSPORTE PASSPORTES – P@SSPORTES est expirée depuis le 22 avril 2024.


M. FABRE Gilles - 55 Boulevard Lannes - 75116 - PARIS - France


M. FABRE Gilles - 55 Boulevard Lannes - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Portes – blocs portes métalliques – huisseries métalliques – portes coupe-feu – composants de menuiserie intérieure – menuiserie intérieure – châssis de menuiserie – châssis et rails pour portes coulissantes – ensembles de menuiserie vitrés – portes vitrées – portes palières métalliques – ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ; Portes – blocs portes en bois – huisseries en bois – portes coupe-feu – composants de menuiserie intérieure – menuiserie intérieure – chassis de menuiserie – ensembles de menuiserie vitrés – portes vitrées – portes acoustiques – portes palières en bois ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ; location de machines de chantier ; réparation de serrures ;

Sciage ; informations en matière de traitement de matériaux ; rabotage ; Usinage de menuiseries – parachèvement de menuiserie – stratification de portes – pose de portes – montage de quincaillerie – pose de vitrage – pose et rénovation de portes – ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.