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Marques déposées par Fabienne CASTILLA
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Notus Pro
Marque expirée - Marque en non vigueur

Notus Pro
Fabienne CASTILLA

Numéro de dépôt :
3595897
Date de dépôt :
29/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2018
Notus Pro de Fabienne CASTILLA

Présentation de la marque Notus Pro

Déposée le 29 août 2008 par Fabienne CASTILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notus Pro »

Le déposant est Fabienne CASTILLA domicilié(e) 2 bis rue du Petit Gril,95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY - 95230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabienne CASTILLA domicilié(e) 2 bis rue du Petit Gril,95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY - 95230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notus Pro est expirée depuis le 29 août 2018.


Fabienne CASTILLA - 2 bis rue du Petit Gril,95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY - 95230 - France


Fabienne CASTILLA - 2 bis rue du Petit Gril,95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY - 95230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Service de sous-titrage.