Marque expirée - Marque en non vigueur

IMMOSAT
Fabien TROUCHE

Numéro de dépôt :
3530172
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/10/2017
IMMOSAT de Fabien TROUCHE

Présentation de la marque IMMOSAT

Déposée le 10 octobre 2007 par Fabien TROUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « IMMOSAT »

Le déposant est Fabien TROUCHE domicilié(e) 29 Grand Rue,11400 PEYRENS - 11400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fabien TROUCHE domicilié(e) 29 Grand Rue,11400 PEYRENS - 11400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMOSAT est expirée depuis le 10 octobre 2017.


Fabien TROUCHE - 29 Grand Rue,11400 PEYRENS - 11400 - France


Fabien TROUCHE - 29 Grand Rue,11400 PEYRENS - 11400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Publicité,, mercatique. – agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires par tous moyens et sur tous supports ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés et autres supports) ; diffusion de textes publicitaires, de courriers publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires. ; – location et réservation d'espaces publicitaires sur tous supports. – publicité radiophonique, publicité télévisée, publicité sur le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit le “ Web ”. – organisation d'évènements et d'expositions à but commerciaux, promotionnels et de publicité. – service de publicité par Internet – création de sites Internet “ Web ” à but publicitaire et promotionnel. – organisation des relations publiques. – service d'abonnement à des journaux et magazines. ; Affaires immobilières. – exploitation d'une base de données nationale comportant les annonces immobilières concernant tous types d'habitation, de locaux commerciaux, de locaux industriels ou ensembles immobiliers mis en vente ou en location. – ; Exploitation d'une base de données comportant les annonces immobilières, des informations sur les agences immobilières, l'assurance des ensembles immobiliers, le financement nécessaire à l'acquisition des ensembles immobiliers. ; Exploitation d'une base de données comportant des informations sur l'équipement des ensembles immobiliers, la rénovation des ensembles immobiliers. ; Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques par des terminaux d'ordinateurs. – transmission de message, et de messages et d'images assistée par des ordinateurs. – service de messagerie téléphoniques, électroniques ou télématique. ; – communication et transmission de messages, d'informations et de données en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit “ Internet ” et le réseau mondial dit “ Web ” transmission d'informations par voie télématique vocale et de vidéographie interactive. ; Conception et développement de logiciels et progiciels. – constitution, par tous moyens, de fichiers informatiques, nominatif ou non contenus dans les banques de données ou base de données comportant des annonces immobilières, des informations sur les agences immobilières, les déménagements, l'équipement des ensembles immobiliers, la rénovation et la décoration des ensembles immobiliers, l'assurance des ensembles immobiliers. – ; Constitution par tous moyens, de fichiers informatiques nominatifs comportant la liste des agences immobilières sous contrat, la liste des abonnés aux journaux, revues ou magazines, la liste des destinataires (actuels ou prospects) du matériel publicitaire édité ou diffusé, les participants aux évènements, exposition ou concours. – création (conception) d'une base de données nationale comportant les annonces immobilières concernant des appartements, pavillons, villas ou ensembles immobiliers mis en vente ou en location. – ; Création (conception) d'une base de données nationale comportant les informations sur les agences immobilières, les déménagements, l'équipement des ensembles immobiliers, la rénovation et la décoration des ensembles immobiliers, l'assurance des ensembles immobiliers, le financement nécessaires à l'acquisition des ensembles immobiliers. – exploitation d'une base de données comportant des informations sur la décoration des ensembles immobiliers. ; Exploitation d'une base de données comportant des informations sur les déménagements. – édition de brochures publicitaires et promotionnelles. – édition de journaux, revues et magazines ; édition de livres. – édition vidéographique sur tous supports. – production de spectacles, de films, de programmes télévisés. – organisation de concours pour la promotion et la publicité. – organisation d'expositions et événements à but culturel, éducatif et de divertissement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.