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Marques déposées par monsieur FABIEN DURAND
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LA MOTTE D'HERBE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MOTTE D'HERBE
Monsieur FABIEN DURAND

Numéro de dépôt :
4400364
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
LA MOTTE D\'HERBE de FABIEN DURAND

Présentation de la marque LA MOTTE D'HERBE

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par monsieur FABIEN DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MOTTE D'HERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur FABIEN DURAND domicilié(e) 1365 CHEMIN DE FONTCYRILLE - 83920 - LA MOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FABIEN DURAND domicilié(e) 1365 CHEMIN FONTCYRILLE - 83920 - LA MOTTE - France.

La marque LA MOTTE D'HERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MOTTE D'HERBE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


Monsieur FABIEN DURAND - 1365 CHEMIN DE FONTCYRILLE - 83920 - LA MOTTE - France


Monsieur FABIEN DURAND - 1365 CHEMIN FONTCYRILLE - 83920 - LA MOTTE - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.