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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION
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SCULPTURE SEQUOIA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCULPTURE SEQUOIA
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3973054
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SCULPTURE SEQUOIA de FABEMI GESTION

Présentation de la marque SCULPTURE SEQUOIA

Déposée le 27 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SCULPTURE SEQUOIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABEMI GESTION, M. TISSEYRE MICHEL domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION, SAS - LE PONT DOUBLE, 320 ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


FABEMI GESTION, M. TISSEYRE MICHEL - LE PONT DOUBLE, 320 ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679710 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Matériaux de construction non métalliques.