Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLANICOL
FABEMI GESTION, SAS

Numéro de dépôt :
3527578
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2027
PLANICOL de FABEMI GESTION

Présentation de la marque PLANICOL

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANICOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-45 du 9 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FABEMI GESTION domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RUE ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 128 620 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DE MAUROY JÉRÔME domicilié(e) LE PONT DOUBLE, 320 RUE ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France.

La marque PLANICOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANICOL arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

FABEMI GESTION a également déposé les autres marques suivantes : JOUQUES Le dallage , VERDON la lame , RIVTHERM.25 , La dalle Cérès , CALANCO LE DALLAGE , ESPACE LE DALLAGE , RAIDLITE , VENETIE LA DALLE , SALON SCÈNES DE JARDIN , ROMANCE


FABEMI GESTION, SAS - LE PONT DOUBLE, 320 RUE ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France - SIREN 421128620


M. DE MAUROY JÉRÔME - LE PONT DOUBLE, 320 RUE ROUTE NATIONALE 7 - 26290 - DONZERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2017 n°2653528 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-03

Materiaux de construction non métalliques.