Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.P.E.E. LES CADRES DE VIE
F.P.E.E. (S.A)

Numéro de dépôt :
94540013
Date de dépôt :
10/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2004

Présentation de la marque F.P.E.E. LES CADRES DE VIE

Déposée le 10 octobre 1994 par la société F.P.E.E. (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F.P.E.E. LES CADRES DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la société F.P.E.E. (S.A domicilié(e) Zone Industrielle, 72350 BRULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 480 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, F.P.E.E. Mr Marc ETTIENNE - France.

La marque F.P.E.E. LES CADRES DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.P.E.E. LES CADRES DE VIE est expirée depuis le 10 octobre 2004.


F.P.E.E. (S.A) - Zone Industrielle, 72350 BRULON - France - SIREN 323480061


F.P.E.E. Mr Marc ETTIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

ASSEMBLAGE DE FERMETURES NON METALLIQUES METALLIQUES (portes, fenêtres, volets)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.