D.A.T.C. Diplôme d'Acupuncture Traditionnelle Chinoise
Présentation de la marque D.A.T.C. Diplôme d'Acupuncture Traditionnelle Chinoise
Déposée le 23 juin 1999 par F.N.M.T.C. (Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise) Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.A.T.C. Diplôme d'Acupuncture Traditionnelle Chinoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D.A.T.C. Diplôme d'Acupuncture Traditionnelle Chinoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.A.T.C. Diplôme d'Acupuncture Traditionnelle Chinoise est expirée depuis le 23 juin 2009.
F.N.M.T.C. (Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise) Association Loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32