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Marques déposées par l'association loi 1901 F.N.A.P.E.C.(Fédération Nationale des Associations de Parents d'Elèves des Conservatoires
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CHOREADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOREADES
F.N.A.P.E.C. (association loi 1901) (Fédération Nationale des Associations de Parents d'Elèves des Conservatoires)

Numéro de dépôt :
96609802
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2006

Présentation de la marque CHOREADES

Déposée le 8 février 1996 par l'association loi 1901 F.N.A.P.E.C.(Fédération Nationale des Associations de Parents d'Elèves des Conservatoires auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOREADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 F.N.A.P.E.C.(Fédération Nationale des Associations de Parents d'Elèves des Conservatoires domicilié(e) la Colombière, 69370 SAINT-DIDIER-au-MONT-D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 568 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FNAPEC Madame du BREUIL, Présidente - France.

La marque CHOREADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOREADES est expirée depuis le 8 février 2006.

F.N.A.P.E.C.(Fédération Nationale des Associations de Parents d'Elèves des Conservatoires a également déposé les autres marques suivantes : ORCHESTRADES


F.N.A.P.E.C. (association loi 1901) (Fédération Nationale des Associations de Parents d'Elèves des Conservatoires) - la Colombière, 69370 SAINT-DIDIER-au-MONT-D'OR - France - SIREN 325568442


FNAPEC Madame du BREUIL, Présidente - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

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