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Marques déposées par l'association loi 1901 F.E.S.A.L. (france
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F.E.S.A.L. France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F.E.S.A.L. France
F.E.S.A.L. (france) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3345726
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/03/2015
F.E.S.A.L. France de F.E.S.A.L. (france

Présentation de la marque F.E.S.A.L. France

Déposée le 9 mars 2005 par l'association loi 1901 F.E.S.A.L. (france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « F.E.S.A.L. France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 F.E.S.A.L. (france domicilié(e) chez Sud Education, 12 bis, rue des Trembles,38100 GRENOBLE - 38100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME Jean-François domicilié(e) la boilière,26190 ROCHECHINARD - 26190 - France.

La marque F.E.S.A.L. France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F.E.S.A.L. France est expirée depuis le 9 mars 2015.


F.E.S.A.L. (france) Association loi 1901 - chez Sud Education, 12 bis, rue des Trembles,38100 GRENOBLE - 38100 - France


GUILLAUME Jean-François - la boilière,26190 ROCHECHINARD - 26190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.