F.E.S.A Fédération Européenne des Syndicats d'Agrobiologistes, Syndicat Professionnel
Numéro de dépôt :
1436552
Date de dépôt :
29/01/1987
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
29/01/2027
Présentation de la marque TERRE ET VIE
Déposée le 29 janvier 1987 par F.E.S.A Fédération Européenne des Syndicats d'AgrobiologistesTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS),
la marque française « TERRE ET VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est F.E.S.A Fédération Européenne des Syndicats d'AgrobiologistesTODO domicilié(e) 9 Avenue du Maréchal Bessières - 46220 - PRAYSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 090 494 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Européenne des Syndicats d'Agrobiologistes, Secrétariat général domicilié(e) 9 Ave du Maréchal Bessières - 46220 - PRAYSSAC - France.
La marque TERRE ET VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1436552.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERRE ET VIE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.
F.E.S.A Fédération Européenne des Syndicats d'Agrobiologistes, Syndicat Professionnel - 9 Avenue du Maréchal Bessières - 46220 - PRAYSSAC - France - SIREN 335090494
Fédération Européenne des Syndicats d'Agrobiologistes, Secrétariat général - 9 Ave du Maréchal Bessières - 46220 - PRAYSSAC - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2007 n°2332732 - Publication au BOPI 2007-01-29
Renouvellement sans limitation n°2082078 - Publication au BOPI 1997-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2017 n°2636057 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-01-02
Fertilisants naturels organiques et organomineraux, produits alimentaires issus de l'agriculture biologique.Substances alimentaires pour les animaux. Produits phyto-sanitaires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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