Déposée le 8 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.C. NANTES-PLUSUNIPERSONNELLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « FC NANTES MOTO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.C. NANTES-PLUSUNIPERSONNELLE domicilié(e) 44 rue Paul Valéry,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 541 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Muriel Le Fustec ARTLEX II domicilié(e) 2 place de la Bourse,44000 NANTES - 44000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC NANTES MOTO est expirée depuis le 8 août 2018.
F.C. NANTES-PLUSUNIPERSONNELLE a également déposé les autres marques suivantes : FC NANTES-PLUS MOTO
F.C. NANTES-PLUS SAS UNIPERSONNELLE - 44 rue Paul Valéry,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 503541989
Muriel Le Fustec ARTLEX II - 2 place de la Bourse,44000 NANTES - 44000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-02
Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37
Inscription le 27 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558882 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-27
Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; Appareils de locomotion par terre ; motocycles ; scooters ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Vêtements de sport ; chaussures de plage ou de sport ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; location de véhicules ; transport de personnes à moto.
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