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Marques déposées par F.A.C.O.N. SOCIETE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUE DE CONDENSATEURS
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F.A.C.O.N.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

F.A.C.O.N.
F.A.C.O.N. SOCIETE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUE DE CONDENSATEURS
F.A.C.O.N. SOCIETE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUE DE CONDENSATEURS

Numéro de dépôt :
1305457
Date de dépôt :
12/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/04/2005

Présentation de la marque F.A.C.O.N.

Déposée le 12 avril 1985 par F.A.C.O.N. SOCIETE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUE DE CONDENSATEURS et F.A.C.O.N. SOCIETE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUE DE CONDENSATEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F.A.C.O.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont F.A.C.O.N. SOCIETE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUE DE CONDENSATEURS,, domicilié(e) 6/8, rue Paul Cézanne, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2041799) - France et F.A.C.O.N. SOCIETE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUE DE CONDENSATEURS,, domicilié(e) 6/8, rue Paul Cézanne, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2041799) - France.

La marque F.A.C.O.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque F.A.C.O.N. est expirée depuis le 12 avril 2005.

F.A.C.O.N. SOCIETE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUE DE CONDENSATEURS a également déposé les autres marques suivantes : FACON


F.A.C.O.N. SOCIETE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUE DE CONDENSATEURS - 6/8, rue Paul Cézanne, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2041799) - France

F.A.C.O.N. SOCIETE POUR LA FABRICATION AUTOMATIQUE DE CONDENSATEURS - 6/8, rue Paul Cézanne, 93360 NEUILLY PLAISANCE (dossier no 2041799) - France



Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1994 n°2041799 - Publication au BOPI 1994-12-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179614 - Publication au BOPI 1994-12-19

Inscription - Changement d'adresse n°36197 - Publication au BOPI

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°35299 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;condensateurs électriques;antiparasites auto-radio;antiparasites électriques;selfs, filtres; tout matériel électrique comprenant un condensateur.