PASSION FIL CARTONNAGE ET BRODERIE
Présentation de la marque PASSION FIL CARTONNAGE ET BRODERIE
Déposée le 12 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXPORT PRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION FIL CARTONNAGE ET BRODERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSION FIL CARTONNAGE ET BRODERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION FIL CARTONNAGE ET BRODERIE est expirée depuis le 12 septembre 2021.
EXPORT PRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Errata de l'enregistrement - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 14 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659299 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14