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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET
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DOMAINE DU GRAND BOURDIEU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU GRAND BOURDIEU
LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3586488
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2028
DOMAINE DU GRAND BOURDIEU de LES VIGNERONS DE BUZET

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND BOURDIEU

Déposée le 4 juillet 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU GRAND BOURDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DE BUZET domicilié(e) 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 162 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DU GRAND BOURDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3586488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU GRAND BOURDIEU arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.

LES VIGNERONS DE BUZET a également déposé les autres marques suivantes : L'INSTANT SAUVAGE , Buzet fait sa rêvolution , CALIBRE 9 , CHATEAU DE GACHE , CLOS SALISQUET , HELEONOR D'ARCOUR , LYS , LES TROPHEES DU FOOTBALL , ROC DE MAZERE , CHATEAU DU BOUCHET BUZET


LES VIGNERONS DE BUZET, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE (SCA), Société Coopérative Agricole - 56 AVENUE DES COTES DE BUZET - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France - SIREN 782162119


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Inscription le 9 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509658 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-09

Renouvellement sans limitation le 15 février 2018 n°2672574 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-15

Vins d'appellation d'origine contrôlée Buzet provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Grand Bourdieu.