DOMAINE DES DEUX SAINTS

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE GARCIA FRERES

Présentation de la marque DOMAINE DES DEUX SAINTS

Déposée le 5 juillet 2002 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE GARCIA FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « DOMAINE DES DEUX SAINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE GARCIA FRERES domicilié(e) Entreprise Agricole à Responsabilité Limitée,11120 SAINT-NAZAIRE-D'AUDE - 11120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 727 835 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque DOMAINE DES DEUX SAINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DEUX SAINTS est expirée depuis le 5 juillet 2012.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE GARCIA FRERES a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING