DOMAINE DE FONTENILLE
Présentation de la marque DOMAINE DE FONTENILLE
Déposée le 7 mars 2001 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE (EARL) LEVEQUE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087146.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONTENILLE est expirée depuis le 7 mars 2011.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE (EARL) LEVEQUE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15