Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FONTENILLE
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE (EARL) LEVEQUE ET FILS

Numéro de dépôt :
3087146
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2011
DOMAINE DE FONTENILLE de EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE (EARL) LEVEQUE ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DE FONTENILLE

Déposée le 7 mars 2001 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE (EARL) LEVEQUE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE FONTENILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-15 du 13 avril 2001.

Le déposant est la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE (EARL) LEVEQUE ET FILS domicilié(e) 84360 LAURIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 935 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LEVEQUE ET FILS - France.

La marque DOMAINE DE FONTENILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3087146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONTENILLE est expirée depuis le 7 mars 2011.

EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE (EARL) LEVEQUE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BOUSSET D'OR , kurun , MARGOTINE , CHATEAU Z. HAUTESSERRE , Gourmand Ratier , MARCEL LECOUFLE , CHATEAU VIEUX BARRAIL , CHATEAU DU PERIER CRU BOURGEOIS , CHATEAU QUEYRON PATARABET , DOMAINE DU VIKING


EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITÉE (EARL) LEVEQUE ET FILS - 84360 LAURIS - France - SIREN 382935146


EARL LEVEQUE ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-32

Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15

- Vin d'appellation d'origine contrôlée domaine de Fontenille Côtes du Luberon.