BOUSSET D'OR
Présentation de la marque BOUSSET D'OR
Déposée le 31 août 1989 par la société EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUSSET D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOUSSET D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1549407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUSSET D'OR est expirée depuis le 31 août 2009.
EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 août 1999 n°2151887 - Publication au BOPI 1999-08-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-08