Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAUTILUS
EXIDE TECHNOLOGIES SAS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95591623
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2025

Présentation de la marque NAUTILUS

Déposée le 9 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXIDE TECHNOLOGIES à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTILUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXIDE TECHNOLOGIES à associé unique domicilié(e) 5-7 Allée des Pierres Mayettes - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 030 895 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque NAUTILUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NAUTILUS arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

EXIDE TECHNOLOGIES à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : FULMEN FORMULA , FULMEN


EXIDE TECHNOLOGIES SAS, société par actions simplifiée à associé unique - 5-7 Allée des Pierres Mayettes - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 682030895


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-29

Renouvellement avec limitation le 21 septembre 2005 n°2297470 - Publication au BOPI 2005-09-21

Inscription le 9 décembre 1996 - Renonciation partielle n°209802 - Publication au BOPI 1996-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-30

Inscription le 9 juin 2004 - Gage constitué n°394318 - Publication au BOPI 2004-06-09

Inscription le 7 juin 2007 - Gage constitué n°455843 - Publication au BOPI 2007-06-07

Inscription le 12 juin 2007 - Gage radié n°456270 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2015 n°2599227 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-08

Inscription le 28 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°659906 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accumulateurs électriques, électrochimiques ; bacs, caisses, grilles et plaques pour accumulateurs ; pèse-acide pour accumulateurs, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.