PULV'OCCASE
Présentation de la marque PULV'OCCASE
Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PULV'OCCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PULV'OCCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PULV'OCCASE arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.
EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397524 - Publication au BOPI 2009-02-09
Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23
Renouvellement sans limitation n°2127767 - Publication au BOPI 1998-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707388 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22