Déposée le 11 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LIBERTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque LIBERTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2012 n°2505130 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-18
Grands instruments et équipements pour usages agricoles, viticoles et horticoles, matériel pour la défense des végétaux contre les parasites, pulvérisateurs (machines) , pompes (parties de machines) , buses de pulvérisations, rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , machine destinée à détruire les déchets et ordures, à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux. Machines pour la peinture, pistolets et pompes pour l'application de la peinture mastics et autres produits épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage, outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents. Outils et instruments entraînés manuellement, instruments agricoles à main actionnés manuellement, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, pulvérisateurs (outils à main) , lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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