Marque enregistrée - Marque en vigueur

LAV'TON
EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4337701
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2027
LAV\'TON de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque LAV'TON

Déposée le 13 février 2017 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LAV'TON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Pierre de BOISSE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LAV'TON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAV'TON arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société Anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


NOVAGRAAF FRANCE, Pierre de BOISSE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Grands instruments et équipements pour usages agricoles, viticoles et horticoles, matériels pour la récolte et le déterrage des betteraves (arracheuses, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses), matériel pour la défense des végétaux contre les parasites (machines) ; pompes (machines) ; vannes (parties de machines) ; buses (parties de machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; machines agricoles ; pulvérisateurs agricoles, appareils de nettoyage de pulvérisateurs agricoles notamment appareils de rinçage de cuve de pulvérisateur (parties de machines), buses de pulvérisation pour le rinçage de cuve (parties de machines) ; pulvérisateurs automoteurs, pompes (parties de machines), buses pour pulvérisateurs agricoles (parties de machines), rampes de pulvérisateurs, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), machines destinées à détruire les déchets à savoir broyeurs, déchiqueteuses et appareils permettant le cisaillage de tous produits, déchets ou matériaux, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, pistolets automatiques ou électriques destinés à l'application de revêtement de peinture sur des matériaux, pistolets à peinture électriques, pistolets et pompes pour l'application de la peinture, mastics et autres produits épais, matériel et équipement industriels pour ateliers de peinture et vernissage, outillage pneumatique pour la peinture notamment pistolets pneumatiques, ponceuses, lustreuses et éléments de ces outillages, compresseurs d'air et éléments d'installation d'air comprimé, compresseurs à piston, compresseurs fixes d'ateliers mobiles et portables, outillage d'ateliers de peinture pour la projection pneumatique, hydraulique ou d'application électrostatique de peinture liquide ou de poudre ou de produits équivalents ; appareils et installations de revêtement de surfaces (machines) ; machines à peindre ; distributeurs de produits liquides, pulvérulents ou fibreux (machines) ; appareils (machines) de peinture, de poudrage, d'émaillage, de flockage, projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture électrostatique ; projecteurs automatiques et pulvérisateurs automatiques de peinture destinés à l'émaillage électrostatique ; projecteurs automatiques de poudrage électrostatique ; dispositifs (machines), appareils, installations ou organes de projection, de déposition, de captation de produits liquides ou solides et notamment de peintures, installations pour le nettoyage et le traitement de surfaces avant l'application de peintures (électriques) ; brosses à air (machines) pour appliquer les couleurs, récupérateurs de produits pulvérulents et de produits fibreux (parties de machines) ; réservoirs-distributeurs de poudre ; générateurs, générateurs d'électricité, générateurs électrostatiques ; générateurs de haute tension ; dispositifs (machines) d'automation pour la réalisation industrielle des revêtements de surface ; réservoirs-distributeurs de liquide (peinture) ; blocs changeurs de produits pour installation industrielle de peinture (liquide ou pulvérulente) ou de flockage ; robots (machines) ; robots (machines) destinés au revêtement de peinture, réchauffeurs de peinture (parties de machines), vannes (parties de machines), installations de dépoussiérage pour le nettoyage, dépoussiéreurs électriques, installations pour l'aspiration de poussières et de particules de peinture, machines d'aspiration de poussières et de particules de peinture à usage industriel, machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), électrofiltres (parties de machines), dispositifs de commande de machines ou de moteurs, turbines magnétiques (autres que pour véhicules terrestres) destinés aux appareils et machines de revêtement de peinture, appareils et installations de triage, remplisseuses et notamment remplisseuses de poudres et de peintures, installations d'encollage, dispositifs (machines) de distribution et de chargement de produits et notamment de produits destinés au revêtement de surface (machines) ; machines et appareils à polir (électriques), régulateurs de pression (parties de machines), turbines autres que pour véhicules terrestres ; pistolets automatiques de peinture électrostatique ; pistolets automatiques destinés à l'émaillage électrostatique ; pistolets automatiques destinés au poudrage électrostatique ; pistolets automatiques de flockage électrostatique.

Instruments agricoles à main actionnés manuellement, instruments de nettoyage à main, pulvérisateurs agricoles, appareils de nettoyage de pulvérisateurs agricoles notamment appareils de rinçage de cuve de pulvérisateur, pompes à main, buses de pulvérisation, buses de pulvérisation pour le rinçage de cuve, nettoyeurs hautes pressions, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pulvérisateurs pour insecticides, tondeuses à gazon (outils à main), outils et instruments à main entraînés manuellement, appareils pour le désherbage (outils à main), pulvérisateurs (outils à main), lances de pulvérisateurs à main, pistolets pour la peinture, outils et instruments à main entraînés manuellement destinés au traitement de surfaces avant peinture, meules et ponceuses diverses, pistolets manuels de peinture électrostatique, pistolets manuels destinés à l'émaillage électrostatique, pistolets manuels destinés au poudrage électrostatique, pistolets manuels de flockage électrostatique, ponceuses manuelles, tous ces appareils et éléments étant actionnés manuellement.

Tous véhicules et appareils de locomotion terrestres, notamment tracteurs, tracteurs-enjambeurs, véhicules automoteurs équipés d'un dispositif de pulvérisation, engins automoteurs pour le travail du sol, engins automoteurs pour l'arrachage de betteraves.