Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAMA
EXEL INDUSTRIES

Numéro de dépôt :
4655967
Date de dépôt :
11/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2030
GAMA de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque GAMA

Déposée par voie électronique le 11 juin 2020 par EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Argymark, Madame Céline PIRES domicilié(e) 15 rue Anatole France - 94140 - PARIS - France.

La marque GAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMA arrivera à expiration en date du 11 juin 2030.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , LOISEAU , BERTHOUD , BERTHOUD , (Marque figurative)


EXEL INDUSTRIES - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France


Argymark, Madame Céline PIRES - 15 rue Anatole France - 94140 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Grands instruments et équipements actionnés autrement que manuellement pour usage agricole, viticole et horticole, à savoir pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines]; matériels actionnés autrement que manuellement pour la défense des végétaux contre les parasites, à savoir applicateurs et pulvérisateurs [machines] d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; machines de projection de liquides à usage industriel; pulvérisateurs [machines] de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, rampes de pulvérisation; descentes (rampes verticales) de pulvérisation à jet porté pour projection de liquides sur les vignes; pulvérisateurs à jet projeté autres que ceux actionnés manuellement; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir buses de pulvérisation, pistolets de pulvérisation, lances de pulvérisation, pulvérisateurs à jet porté autres que ceux actionnés manuellement; pistolets de pulvérisation automatiques [parties de machines] pour l'application de d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pistolets de pulvérisation [parties de machines] tenus à la main actionnés autrement que manuellement pour l'application d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; souffleries [machines] pour la pulvérisation de produits liquides; souffleries [machines] d'aspiration de produits liquides; souffleries électriques; appareils de pulvérisation de gouttelettes de liquides portées par soufflerie d'air [parties de machines de pulvérisation]; appareils de pulvérisation de gouttelettes de liquides projetées par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; pompes [parties de machines]; buses [parties de machines] de pulvérisation de produits liquides, pulvérulents ou fibreux; rampes [parties de machines] de pulvérisateur [machine] pour l'application de peintures, mastics, colles, enduits, poudres, fibres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pelles mécaniques; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; véhicules automoteurs pour le travail du sol; véhicules sur roues et sur chenilles. automoteurs pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves en une seule phase; moteurs autres que pour véhicules terrestres; accouplements et courroies de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); machines agricoles, à savoir arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants et bineuses; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour préparer et préserver le sol cultivable, en particulier arracheuses, éparpilleuses de feuilles, déterreuses, effeuilleuses, broyeurs, diviseurs coupants, bineuses, charrues, fraiseuses de labour, herses, cultivateurs; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour arracher les mauvaises herbes, pour collecter les pierres, pour creuser la terre, pour aérer et oxygéner le sol, pour trouer le sol pour l'aération; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture, à savoir pour les semences et l'entretien des végétaux, en particulier, épandeurs de purin et de chaux, semoirs, plantoirs, machines à déterrer des betteraves; machines et appareils automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces destinés à l'agriculture pour la protection des végétaux, en particulier vaporisateurs et nébulisateurs, vaporisateurs et nébulisateurs pour vignes, groupes moto pulvérisateurs pour arbres fruitiers ; élévateurs pour l'agriculture; élévateurs pour machines agricoles; rampes de pulvérisation; outils [parties de machines]; machines et appareils agricoles automoteurs, tirés, suspendus ou montés et leurs pièces détachées, à savoir vaporisateurs, nébulisateurs et groupes moto pulvérisateurs pour la pulvérisation d'insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ; turbines autres que pour véhicules terrestres destinées aux appareils et machines de pulvérisation d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; dispositifs de pompage de liquides par pompe centrifuge faisant partie d'un module autonome pour machines de pulvérisation; pompe [partie de machine] d'aspiration de liquides; pompe [partie de machine] de refoulement de liquides sous pression; pompes centrifuges; centrifugeuses [machines]; centrifugeuses [machines] permettant la projection de liquides; pompe d'aspiration d'air; pompe à dépression; pompe à vide; pompes à membranes; membranes de pompes; pompes (parties de machines ou de moteurs), pompes à air comprimé, pompes pneumatiques, pompes hydrauliques; pompes [parties de machines] pour pulvérisateurs [machines] pour l'application d’insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; pompes [parties de moteurs]; machines d'aspiration de liquides à usage industriel; machines d'aspiration à usage agricole; machines d'aspiration et de traitement de l'air; tuyaux d'aspiration d'air, d'eau, de gaz, de poussières, de sciure et copeaux; tuyaux d'aspirateurs de poussière; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage; aspirateurs de poussière; accessoires d'aspirateurs de poussière pour pulvériser des parfums et des désinfectants; ventilateurs pour moteur; ventilateurs pour moteur de machines de pulvérisation; cartouches pour machines à filtrer l'air, le gaz, les poussières; machines à filtrer; filtres (parties de machines ou de moteurs); filtres pour buses de pulvérisation (parties de machines ou de moteurs); dispositifs de commande de systèmes de filtration d'air, de gaz, de poussières; pompes (machines), compresseurs d'air [machines] ;

Petits instruments actionnés manuellement pour l'agriculture, pièces détachées et accessoires, à savoir: outils et instruments entraînés manuellement, à savoir pulvérisateurs avec pompes à main [actionnés manuellement] pour appliquer des insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; instruments agricoles actionnés manuellement, à savoir pulvérisateurs de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateurs à main de produits liquides, poudres, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; applicateurs ou pulvérisateurs actionnés manuellement pour insecticides, fongicides, herbicides ou autres produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires, à savoir produits chimiques agricoles, produits chimiques utilisés dans la fabrication de solvants, engrais et régulateurs de croissance de végétaux; pulvérisateurs en tant qu’outils à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides; lances de pulvérisateur à main actionnés manuellement pour la pulvérisation de peintures, poudres, mastics, colles, vernis, insecticides, fongicides, herbicides et engrais liquides ;

Véhicules, en particulier tracteurs; tracteurs agricoles; tracteurs industriels, véhicules autotractés pour l'agriculture, véhicules sur roues et sur chenilles autotractés pour l'agriculture; véhicules pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé et de rampes de pulvérisation pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les vignes; véhicules pour l'agriculture équipés d'outils pour la pulvérisation de produits chimiques, biologiques ou phytosanitaires sur les végétaux; véhicules pour l'agriculture équipés de réservoirs pour la fourniture en liquides d'outils de pulvérisation; véhicules pour l'agriculture équipés de chassis-cuves; véhicules pour l'agriculture équipés d'une direction par châssis articulé, d'une effeuilleuse, d'une arracheuse avec trémie ou à chargement direct et permettant de récolter des betteraves; chassis de véhicules; chassis-cuves de véhicules agricoles; brouettes; véhicules téléguidés pour la récolte des cultures agricoles; arroseuses [véhicules]; chariots élévateurs; charrettes; bennes de camions; remorques [véhicules]; attelages de remorques pour véhicules; moteurs pour véhicules terrestres agricoles; amortisseurs de suspension pour véhicules; barres de torsion pour véhicules; chaînes de commande pour véhicules terrestres; chenilles pour véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; indicateurs de direction pour véhicules; leviers de commande pour véhicules; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; ressorts amortisseurs pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; roues de véhicules; roues directrices de véhicules; wagonnets; véhicules d'entretien de jardins et d'espaces verts, à savoir tracteurs de jardin; véhicules, en particulier petits tracteurs et véhicules pour le nettoyage et l'entretien de la voie publique; machines de traction ou tracteurs adaptés au montage d'appareils de travail agricole ;

Services de réparation et d'installation d’instruments, appareils et outils agricoles; Travaux de réparation et d'installation de machines et machines-outils, moteurs (autres que moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (sauf pour véhicules), machines agricoles et leurs dispositifs auxiliaires, pulvérisateurs actionnés autrement que manuellement portés, tractés [machines] ou automoteurs [machines), tracteurs agricoles et industriels, chargeuses de tracteurs, wagons, transporteurs à ballots et chargeuses industrielles.