Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARUELLE
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3553926
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
06/02/2028
CARUELLE de EXEL INDUSTRIES

Présentation de la marque CARUELLE

Déposée le 6 février 2008 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CARUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 20 avril 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque CARUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARUELLE arrivera à expiration en date du 6 février 2028.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication au BOPI 2008-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Republication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669189 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16

Cuves et réservoirs métalliques pour liquides, poudres ou bouillies, fixes ou portés, avec ou sans pompe, avec ou sans rampe de pulvérisation.

Pompes simples ou multiples, fixes ou mobiles, à entraînement manuel ou mécanique d'aspiration, de pulvérisation, d'arrosage ou d'épandage pour liquides ou matières pulvérulentes ; pulvérisateurs ; accessoires pour pompes, réservoirs et rampes, notamment chaînes pour pompes, agitateurs ; groupes motopompes pour usages industriels, domestiques ou agricoles ; rampes de pulvérisation ou d'épandage de liquides, de bouillies ou de poudres, notamment pour l'agriculture, l'arboriculture, l'horticulture et la viticulture.

Accessoires pour pompes, réservoirs et rampes à savoir niveaux, niveaux à bulles, bouchons indicateurs de pression pour valves, indicateurs de niveau d'eau, de liquides ou de matières pulvérulentes, indicateurs de quantité, indicateurs de pression, doseurs, mesureurs.

Cuves et réservoirs tractés.