Déposée le 6 février 2008 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CARUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-11 du 29 novembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque CARUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 rue Marcel Paul - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 095550356
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Publication - Publication au BOPI 2008-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Republication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2018 n°2669189 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-16
Cuves et réservoirs métalliques pour liquides, poudres ou bouillies, fixes ou portés, avec ou sans pompe, avec ou sans rampe de pulvérisation.
Pompes simples ou multiples, fixes ou mobiles, à entraînement manuel ou mécanique d'aspiration, de pulvérisation, d'arrosage ou d'épandage pour liquides ou matières pulvérulentes ; pulvérisateurs ; accessoires pour pompes, réservoirs et rampes, notamment chaînes pour pompes, agitateurs ; groupes motopompes pour usages industriels, domestiques ou agricoles ; rampes de pulvérisation ou d'épandage de liquides, de bouillies ou de poudres, notamment pour l'agriculture, l'arboriculture, l'horticulture et la viticulture.
Accessoires pour pompes, réservoirs et rampes à savoir niveaux, niveaux à bulles, bouchons indicateurs de pression pour valves, indicateurs de niveau d'eau, de liquides ou de matières pulvérulentes, indicateurs de quantité, indicateurs de pression, doseurs, mesureurs.
Cuves et réservoirs tractés.
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