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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES
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BIOSYSTEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOSYSTEM
EXEL INDUSTRIES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1602135
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2030

Présentation de la marque BIOSYSTEM

Déposée le 12 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXEL INDUSTRIES domicilié(e) 54 Rue Marcel Paul, 51200 ÉPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 550 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France.

La marque BIOSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOSYSTEM arrivera à expiration en date du 12 juillet 2030.

EXEL INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : PUMA , TECNOMA , , MILAN , OPTISTOP , Kermes , FLORALY , ODORAM , SILORAM , TECNOSPRAY


EXEL INDUSTRIES, Société anonyme - 54 Rue Marcel Paul, 51200 ÉPERNAY - France - SIREN 095550356


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 2 Place d'Estienne d'Orves, 75009 PARIS - France


Inscription le 30 mai 2000 - Changement de dénomination n°301210 - Publication au BOPI 2000-05-30

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177736 - Publication au BOPI 2000-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2010 n°2443173 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-06-10

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751894 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22

Machines agricoles et viticoles telles que pulvérisateurs tractés, pièces détachées et éléments de ceux-ci. Outils à main pour l'horticulture et le jardin, pulvérisateurs à main et portés à dos, pièces détachées et éléments de ceux-ci

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).