Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHIDEAS
EXCELLA S.A.

Numéro de dépôt :
93462381
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque PHIDEAS

Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) EXCELLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHIDEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCELLA domicilié(e) 95, rue Jean Huss, 42000 SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque PHIDEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHIDEAS est expirée depuis le 2 avril 2003.

EXCELLA a également déposé les autres marques suivantes : LE VIEUX MANOIR , DIE MORGENKUHLE , CROC PEANUTS , SWEET POCKET , HOME FUDGE , MON COEUR , "POURQUOI PAS" , LES PAPILLOTINES , BAKER , JOYAUX DE FRANCE


EXCELLA S.A. - 95, rue Jean Huss, 42000 SAINT-ETIENNE - France - SIREN 327373478


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Confitures, gelées, compotes; chips et pommes chips.Thé, café, cacao, chocolat, bonbons, pâtisserie, confiserie; sandwiches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.