Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ATELIER DU FOIE GRAS
EXCEL, SAS

Numéro de dépôt :
3326589
Date de dépôt :
22/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2024
L\'ATELIER DU FOIE GRAS de EXCEL

Présentation de la marque L'ATELIER DU FOIE GRAS

Déposée le 22 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ATELIER DU FOIE GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL domicilié(e) 1060 Route de Saint Martin - 40380 - GIBRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 113 178 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque L'ATELIER DU FOIE GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'ATELIER DU FOIE GRAS arrivera à expiration en date du 22 novembre 2024.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL, SAS - 1060 Route de Saint Martin - 40380 - GIBRET - France - SIREN 379113178


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Inscription le 15 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454266 - Publication au BOPI 2007-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Inscription le 10 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584297 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Inscription le 10 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584296 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-10

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2014 n°2572234 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-24

Viande, poisson, volaille et gibier. Produits de charcuterie, pâtés, mousse de foie de canard ou d'oie, foie gras, rillettes ; extraits de viande. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.