Déposée le 18 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DRM »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL domicilié(e) 2-4-6, boulevard Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 108 384 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCEL société par actions simplifiée - 2-4-6, boulevard Poissonnière,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 403108384
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-29
Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; services de marketing téléphonique ; conseils en publicité, conseils en stratégie publicitaire ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; courriers publicitaires ; publications et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; services de régie publicitaire ; services de mercatique, de marchandisage ; sondages d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; relations presse ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; publicité en ligne sur réseau de communication informatique ; services d'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; services de détermination de l'audience touchée par les messages publicitaires ; analyses de marché ; exploitations de brevets à savoir transfert (mise à disposition) d'un savoir-faire commercial.
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international.
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; filmage, montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; studios de cinéma ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; divertissements radiophonique, télévisé ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; services d'imagerie numérique ; services de musées (présentation, expositions) ; organisations de spectacles ; photographie, reportages photographiques.
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