Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bouchon de Foie Gras
EXCEL S.A.

Numéro de dépôt :
3027369
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2010
Bouchon de Foie Gras de EXCEL

Présentation de la marque Bouchon de Foie Gras

Déposée le 9 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) EXCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bouchon de Foie Gras » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EXCEL domicilié(e) 1941, rte de St Martin, 40380 GIBRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 113 178 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXCEL S.A. Monsieur Christian LANUQUE - France.

La marque Bouchon de Foie Gras a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouchon de Foie Gras est expirée depuis le 9 mai 2010.

EXCEL a également déposé les autres marques suivantes : FLO , HORIZON SANTE , GRAND DEFI , PHILANTROPIQUE DEVELOPPEMENT , CELOR CROISSANTS GOURMANDS , ROGER JUNCA , Côté Végétal , "1,2,3 canal !" La première course solidaire pour le canal du midi , PANIQUE BOUTON , Mailing Colis


EXCEL S.A. - 1941, rte de St Martin, 40380 GIBRET - France - SIREN 379113178


EXCEL S.A. Monsieur Christian LANUQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Produits élaborés à base de palmipèdes à Foie Gras.