Déposée le 5 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAGAMESociété par Actions Simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « www.bebevallee.com »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXAGAMESociété par Actions Simplifiée domicilié(e) 6, avenue Fernand Lefebvre,78300 POISSY - 78300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 547 078 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard MARCHAL domicilié(e) 2, rue Jean Louvet,78740 VAUX SUR SEINE - 78740 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.bebevallee.com est expirée depuis le 5 juin 2017.
EXAGAMESociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : BEBE VALLEE
EXAGAME SAS Société par Actions Simplifiée - 6, avenue Fernand Lefebvre,78300 POISSY - 78300 - France - SIREN 494547078
Monsieur Bernard MARCHAL - 2, rue Jean Louvet,78740 VAUX SUR SEINE - 78740 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Aliments pour bébés.
Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; dispositifs d'accès, de contrôle d'accès à des appareils ; dispositifs d'identification et d'authentification à des appareils et équipements permettant l'accès au réseau mondial des télécommunications ; appareils et équipements permettant l'enregistrement, l'identification et l'authentification des oeuvres numériques et digitales sur le réseau mondial des télécommunications ; appareils de tatouage numérique ; appareils et équipements permettant le dépôt en ligne et la certification à date d'oeuvres de l'esprit ; appareils et équipements destinés à la gestion des droits des auteurs par voie télématique et sur le réseau mondial des télécommunications. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés).
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures. Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Informations en matière de télécommunications. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de données sur un réseau de télécommunications ; banques de données ; transmission d'informations par voie télématique, par services de radiotéléphonie mobile ; communication par réseau informatique. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Education, formation, divertissement. Edition de livres, de revues, de cassettes vidéo. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique ou de radiotéléphonie mobile).
Programmation pour ordinateurs ; conception et développement de logiciels ; location de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données. Service de création (conception, élaboration), pour le compte de tiers, d'un serveur informatique relié au réseau mondial des télécommunications.
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