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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVOLIS
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SCOTTYNOURS CHOCO
Marque expirée - Marque en non vigueur

SCOTTYNOURS CHOCO
EVOLIS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
98718491
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2018

Présentation de la marque SCOTTYNOURS CHOCO

Déposée le 12 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCOTTYNOURS CHOCO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVOLIS domicilié(e) ZI, 1 Place des Champs de Colut,59230 SARS ET ROSIERES (dossier no 2355207) - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 889 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVOLIS domicilié(e) ZI, 1 Place des Champs de Colut,59230 SARS ET ROSIERES (dossier no 2355207) - 59230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOTTYNOURS CHOCO est expirée depuis le 12 février 2018.

EVOLIS a également déposé les autres marques suivantes : FERMETTE CANDY , SWEETY LOLITA , MONSTER FIZZ , FESTIPOP , LE PERE NONO CANDY , TRACT'OEUF , CHOCOFLAMME , FIZZY CITY CAR , BUBBLE MACHINE , BIBI BUBBLE GUM


EVOLIS S.A.R.L. - ZI, 1 Place des Champs de Colut,59230 SARS ET ROSIERES (dossier no 2355207) - 59230 - France - SIREN 314889544


EVOLIS - ZI, 1 Place des Champs de Colut,59230 SARS ET ROSIERES (dossier no 2355207) - 59230 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2007 n°2355207 - Publication au BOPI 2007-11-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Inscription le 8 octobre 2007 - Changement de dénomination n°461987 - Publication au BOPI 2007-10-08

Inscription le 22 septembre 2008 - Concession de licence n°480971 - Publication au BOPI 2008-09-22

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Jeux, jouets Produits de la confiserie, de la chocolaterie et préparations faites de céréales.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.