P'TIT PERE NOEL CHOCO
Présentation de la marque P'TIT PERE NOEL CHOCO
Déposée le 21 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT PERE NOEL CHOCO »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT PERE NOEL CHOCO est expirée depuis le 21 janvier 2019.
EVOLIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396414 - Publication au BOPI 2009-01-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Inscription le 8 octobre 2007 - Changement de dénomination n°461987 - Publication au BOPI 2007-10-08
Inscription le 22 septembre 2008 - Concession de licence n°480971 - Publication au BOPI 2008-09-22
Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10