Marque expirée - Marque en non vigueur

P'TIT PERE NOEL CHOCO
EVOLIS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99771169
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2019

Présentation de la marque P'TIT PERE NOEL CHOCO

Déposée le 21 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT PERE NOEL CHOCO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVOLIS domicilié(e) ZI No 1, PLACE DES CHAMPS DE COLUT,59230 SARS ET ROSIERES (dossier no 2396414) - 59230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 889 544 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIZZY DISTRIBUTION SAS domicilié(e) ZI No 1, PLACE DES CHAMPS DE COLUT, BP 20040 SARS ET ROSIERES (dossier no 2396414) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT PERE NOEL CHOCO est expirée depuis le 21 janvier 2019.

EVOLIS a également déposé les autres marques suivantes : FERMETTE CANDY , SWEETY LOLITA , MONSTER FIZZ , FESTIPOP , LE PERE NONO CANDY , TRACT'OEUF , CHOCOFLAMME , FIZZY CITY CAR , BUBBLE MACHINE , BIBI BUBBLE GUM


EVOLIS S.A.R.L. - ZI No 1, PLACE DES CHAMPS DE COLUT,59230 SARS ET ROSIERES (dossier no 2396414) - 59230 - France - SIREN 314889544


FIZZY DISTRIBUTION SAS - ZI No 1, PLACE DES CHAMPS DE COLUT, BP 20040 SARS ET ROSIERES (dossier no 2396414) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2009 n°2396414 - Publication au BOPI 2009-01-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Inscription le 8 octobre 2007 - Changement de dénomination n°461987 - Publication au BOPI 2007-10-08

Inscription le 22 septembre 2008 - Concession de licence n°480971 - Publication au BOPI 2008-09-22

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Produits de la confiserie et de la chocolaterie.