Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BOXTER
EVOLIS, S.A.
Numéro de dépôt :
3792412
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque BOXTER
Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) EVOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOXTER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVOLIS domicilié(e) ZI Angers Beaucouze, 14, avenue de la Fontaine, 49070 BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 564 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET domicilié(e) 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVOLIS, S.A. - ZI Angers Beaucouze, 14, avenue de la Fontaine, 49070 BEAUCOUZE - France - SIREN 428564710
Denis LE GUEN CABINET LE GUEN MAILLET - 5, Place Newquay BP 70250 35802 DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 8 novembre 2011 - Rejet total n°561439 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-08
Périphériques d'ordinateurs à savoir appareils d'impression, d'encodage et de lamination ; pièces constitutives d'appareils d'impression, d'encodage et de lamination à savoir chargeur, tête d'impression, module de lamination, bac de rejet, module de retournement de cartes, économiseur à ruban, réceptacles, station d'encodage de piste magnétique, station de contact puce, station d'encodage de cartes à puce avec ou sans contact ; cartes à puce, cartes à pistes magnétiques ; imprimantes pour cartes plastiques et papiers ; pilotes et gestionnaires de périphériques pour appareils d'impression et d'encodage ; logiciels pour le traitement, la gestion et la création de cartes, logiciels pour la gestion des imprimantes, logiciels pour l'encodage des cartes à piste magnétique et des cartes à puce avec et sans contact ;
Rubans couleurs et monochrome pour appareils d'impression, d'encodage et de lamination ; rubans de protection transparents pour appareils d'impression, d'encodage et de lamination ; cartes plastiques vierges ; cartes papier ; étuis en plastique pour cartes ;
Services d'installation, notamment mise en services, connexion, configuration d'appareils d'impression, d'encodage et de lamination ; services de maintenance, d'entretien, de réparation d'appareils d'impression, d'encodage et de lamination.
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