Déposée le 18 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) EVOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « AVANSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVOLIS domicilié(e) ZI Angers Beaucouze, 14, avenue de la Fontaine - 49070 - BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 564 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.
La marque AVANSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVOLIS, S.A. - ZI Angers Beaucouze, 14, avenue de la Fontaine - 49070 - BEAUCOUZE - France - SIREN 428564710
CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Périphériques d'ordinateurs à savoir appareils d'impression, d'encodage et de lamination ; pièces constitutives d'appareils d'impression, d'encodage et de lamination à savoir chargeur, tête d'impression, module de lamination, bac de rejet, module de retournement de cartes, économiseur à ruban, réceptacles, station d'encodage de piste magnétique, station de contact puce, station d'encodage de cartes à puce avec ou sans contact ; cartes à puce, cartes à pistes magnétiques ; imprimantes pour cartes plastiques et papiers ; pilotes et gestionnaires de périphériques pour appareils d'impression et d'encodage ; logiciels pour le traitement, la gestion et la création de cartes, logiciels pour la gestion des imprimantes ; cartes à puce ou à pistes magnétiques pour l'identification des personnes ;
Rubans couleurs et monochrome pour appareils d'impression et de lamination, rubans de protection transparents pour appareils d'impression et de lamination ; cartes en papier ou en carton vierges ; cartes de visite professionnelles ; papier et carton pour cartes ou badges d'identification ; porte-cartes pour badge d'identification non en cuir ou imitation du cuir ;
Services d'installation (autres que par le biais de logiciel) d'appareils d'impression, et notamment mise en services, connexion et configuration ; services de maintenance, d'entretien, de réparation d'appareils d'impression.
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