ACENTIS
Présentation de la marque ACENTIS
Déposée le 14 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EVOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACENTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACENTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACENTIS est expirée depuis le 14 mars 2011.
EVOLIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336465 - Publication au BOPI 2001-12-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16