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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EVIALIS
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PORCILIS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PORCILIS
EVIALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3615230
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PORCILIS de EVIALIS

Présentation de la marque PORCILIS

Déposée le 2 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) EVIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCILIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVIALIS domicilié(e) Talhouët,56250 SAINT-NOLFF - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FILY Catherine EVIALIS domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EVIALIS a également déposé les autres marques suivantes : LACTALINE , LE LAPIN DE KERGONDA , PUNCH , AVIMIX , LE DELICE DE PHOEBUS , LE VEAU DES BOURRINES , DERBY, le respect naturellement , OVILIS , LES 3 CARATS , BOVILIS


EVIALIS Société Anonyme - Talhouët,56250 SAINT-NOLFF - 56250 - France - SIREN 636320038


FILY Catherine EVIALIS - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX - 56006 - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 18 septembre 2009 - Rejet total n°506081 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-18

Inscription le 8 décembre 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°511564 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Inscription le 2 juin 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°524856 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Aliments pour espèce porcine.