Evapco International, Inc. (société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware)
Numéro de dépôt :
3072774
Date de dépôt :
22/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2010
Présentation de la marque CRITICAL PROCESS AIR SYSTEM
Déposée le 22 décembre 2000 par Evapco International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRITICAL PROCESS AIR SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est Evapco International, Inc. (société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 5151 Allendale Lane, Taneytown, MD 21787, U.S.A - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque CRITICAL PROCESS AIR SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRITICAL PROCESS AIR SYSTEM est expirée depuis le 22 décembre 2010.
Evapco International, Inc. (société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 5151 Allendale Lane, Taneytown, MD 21787, U.S.A - États-Unis
DESBARRES & STAEFFEN - France
Inscription le 18 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411059 - Publication au BOPI 2005-04-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Installations industrielles pour le traitement de l'air dans l'industrie, notamment installations de traitement de l'air pour la filtration, le contrôle de la condensation et de la pressurisation des locaux consistant en des revêtements lavables de chaque côté, ventilateurs et moteurs, serpentins électriques, brûleurs, filtres et dispositif de contrôle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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