Déposée le 17 décembre 1998 par EVAIN Sylvie, BANDELIER Véronique, MANIL Céline
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES MOUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-04 du 22 janvier 1999.
Les déposants sont EVAIN Sylvie, domicilié(e) 1 bis rue Garreau, 75018 PARIS - France, BANDELIER Véronique, domicilié(e) 38 bis rue Gassendi, 75014 PARIS - France, MANIL Céline, domicilié(e) 68 rue Thiers, BOULOGNE 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVAIN Sylvie - France.
La marque LES MOUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUETTES est expirée depuis le 17 décembre 2008.
EVAIN Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : Echappée Vocale
EVAIN Sylvie - 1 bis rue Garreau, 75018 PARIS - France
BANDELIER Véronique - 38 bis rue Gassendi, 75014 PARIS - France
MANIL Céline - 68 rue Thiers, BOULOGNE 92100 - France
EVAIN Sylvie - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22
Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04
Services de divertissements rendus par un trio vocal de chanteuses, danseuses, musiciennes, comédiennes Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images. Support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, divertissements, (spectacles) divertissements radiophoniques ou par télévisions, production de films (vidéogrammes).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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