Marque expirée - Marque en non vigueur
HOT SENS
Numéro de dépôt :
3538569
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2017
Présentation de la marque HOT SENS
Déposée le 19 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) EVAFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOT SENS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT SENS est expirée depuis le 19 novembre 2017.
EVAFLOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 août 2008 - retrait partiel n°479505 - Publication au BOPI 2008-08-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52