BONAPARTE
Présentation de la marque BONAPARTE
Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EVAFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONAPARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BONAPARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONAPARTE arrivera à expiration en date du 22 novembre 2026.
EVAFLOR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338119 - Publication au BOPI 2007-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2016 n°2621392 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-06-20