BELLE NOIRE
Présentation de la marque BELLE NOIRE
Déposée le 16 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) EVAFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELLE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELLE NOIRE arrivera à expiration en date du 16 avril 2026.
EVAFLOR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2006 n°2311967 - Publication au BOPI 2006-04-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 14 mars 2016 n°2612794 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-03-14