Déposée le 3 mars 1994 par la société EVAFLOR (Société à Responsabilité Limité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-15 du 15 avril 1994.
Le déposant est la société EVAFLOR (Société à Responsabilité Limité domicilié(e) 11 rue Henri Barbusse, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 581 814 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EVAFLOR (Société à Responsabilité Limité) - 11 rue Henri Barbusse, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 328581814
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33
Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; préparations cosmétiques pour le bain; savons pour le bain sous forme liquide ou de gel; désodorisants à usage personnel; huiles à usage cosmétiques pour le bain; huiles de toilette; laits de toilettes; produits cosmétiques pour le soin de la peau; pierre à adoucir, shampooings; talc pour la toilette; produits de toilette; parfums; eaux de toilettes; eaux de senteur.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; ustensiles cosmétiques; appareils pour le démaquillage non électriques; brosses à dents; éponges de toilettes; nécessaires de toilette; brosses à ongles; pulvérisateurs de parfums; vaporisateurs à parfums; brûle-parfum; peignes; étuis pour peignes; peignes électriques; houppes à poudrer; brosses à sourcils et à cils; brosses de maquillage; boites à savon; distributeurs de savons; aérosols non à usage médical; blaireaux et porte blaireaux.Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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