Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON-LINE ROAD CONSTRUCTION
EUROVIA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3012483
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2010

Présentation de la marque ON-LINE ROAD CONSTRUCTION

Déposée le 7 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) EUROVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON-LINE ROAD CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROVIA domicilié(e) 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 358 866 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France.

La marque ON-LINE ROAD CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON-LINE ROAD CONSTRUCTION est expirée depuis le 7 mars 2010.

EUROVIA a également déposé les autres marques suivantes : DRAINOVIA , VIALIT , RUGOR , SCORSABLE , PROFILOVIA , NOXER , EMULSTYR , NOVAMULS , GRIPSEAL , DYNACOURT


EUROVIA (Société anonyme) - 18 Place de l'Europe, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 358866260


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Couleurs, vernis, laques ; peintures et diluants pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; mordants ; résines naturelles à l'état brut. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, de mesurage de signalisation et de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques et numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs, programmes enregistrés pour ordinateurs. Matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume ; produits pour le revêtement des routes et des chaussées ; panneaux pour la construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments en pierre en béton ou en marbre. Constructions et réparations ; démolition de constructions ; travaux publics et notamment routiers ; terrassement ; travaux ruraux ; maçonnerie ; services d'isolation, entretien des bâtiments, des routes et des chaussées ; travaux de peinture ; extraction de matériaux ; travaux d'ingénieurs en construction. Télécommunications et transmission de messages ; agences d'information (nouvelles) ; communications téléphoniques et services téléphoniques ; transmission de messages et informations assistés par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique. Ingénierie ; services techniques ; bureaux d'étude dans le domaine technique ; conseils en construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; établissement de plans pour la construction ; architecture ; programmation pour ordinateurs ; élaboration de logiciels ; location de temps d'accès à un serveur de base de données.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.